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L'Ain est un territoire dynamique où il fait bon vivre. Retrouvez ici l'actualité économique, touristique, culturelle, sociale, institutionnelle... de notre département.
Tous les articles de la catégorie : Enquêtes publiques
[Clos] Enquête publique sur les travaux de restauration des berges du Nantay sur Ambronay
Du mardi 21 mai au 5 juin 2024 inclus, le Département de l’Ain avait organisé une enquête publique concernant restauration des berges du Nantay, dans le cadre de travaux de sécurisation de la RD77 sur la commune d’Ambronay.
[Clos] Consultation publique : Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement
Ce document informe les Aindinois sur leur niveau d’exposition sonore et les actions prévues pour réduire cette pollution.
[Clos] Enquête publique en vue de la maîtrise de la prolifération des jussies dans l’Ain
cette enquête publique du 22 février au 11 mars 2024 visait à mettre en oeuvre un plan de maîtrise de la prolifération de la jussie dans la partie ouest de l’Ain
[Clos] Enquête publique sur le périmètre de l’Aménagement Foncier Agricole, Forestier et environnemental de Cize
18 septembre 2023 au 23 octobre 2023, les Aindinois ont été invité à participer à l’enquête publique concernant l’opération d’aménagement foncier agricole et forestier en cours sur la commune de Cize
[Clos] Enquête publique sur le nouveau parcellaire et les travaux connexes sur la commune de Val-Revermont
du 8 septembre 2023 au 23 octobre 2023 inclus, le Département de l’Ain organise une enquête publique concernant l’opération d’aménagement foncier, agricole et forestier en cours sur une partie de la commune de Val Revermont.
[Clos] Enquête publique sur l’aménagement foncier de Grand-Corent
Du lundi 18 octobre 2021 au lundi 22 novembre 2021 inclus s’est déroulée l’enquête publique sur le projet de périmètre et les prescriptions environnementales de l’aménagement foncier sur la commune de Grand-Corent. Consultez le Rapport et avis du Commissaire enquêteur et Conclusions et avis motivé
